Art. 1 : Tout licencié à l'association s'engage à respecter dans son intégralité le présent règlement.
Art. 2 : Le Comité Directeur gère les actions de l'association sous l'autorité du Président.
Art. 3: Chaque réunion de commission fait l'objet d'un compte rendu porté à la connaissance de tous par voie d'affichage.
Art. 4: Le Président ou toute personne mandatée par lui est seul habilité à communiquer des informations concernant l'association.
Art. 5 : Un Dirigeant, un Entraineur ou un Joueur ne peut participer aux activités qu'en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement : 1 licencié 2 licenciés 3 licenciés / Par famille Tarif de 07 ans à 18 ans : 200,00 DA 300,00 DA 400,00 DA
Paiement : A la signature du règlement intérieur et de la demande de licence. Le coût de la cotisation comprend : - L'assurance licence plus les frais de l'association. Pour les éducateurs bénévoles, Assistants entraineurs non joueurs, des catégories de jeunes la cotisation est gratuite.
Art. 6 : Un Dirigeant ou un Entraineur qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l'association et s'engage à remettre sous huitaine tous les documents en sa possession concernant l'association.
Art. 7 : En toutes circonstances tout licencié à l'association. Il lui appartient d'avoir un comportement et une tenue irréprochables.
Art. 8 : Tout licencié à l'association ne peut prendre un engagement avec un autre club sans avoir informé le Président ou l'aval du Responsable Technique.
Art. 9 : Tout Dirigeant mandaté pour représenter l'association aux réunions extérieures (Ligue, DJS, Mairie, Etc...) Doit en faire un compte rendu écrit ou verbal au Président.
Art. 10 : Tout joueur signant une demande de licence au sein d'association doit : - Acquitter sa cotisation avant toute participation. - Signer le règlement intérieur de l'association (Pour les joueurs mineurs, le joueur et le représentant légal).
Art. 11 : Tout joueur venant d'un autre club de son plein gré devra avoir l'aval du Responsable Administratif et du Responsable Technique, avant de signer sa licence.
CHAPITRE ( II ) : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX JOUEURS, AUX ENTRAINEURS ET EDUCATEURS
A) JOUEURS
Art. 12 : Il est fourni à tous les Joueurs un calendrier des entraînements ou des compétitions comportant les cordonnées de l'encadrement qui les concerne.
Art. 13 : Tout Joueur licencié doit se tenir à la disposition de l'association en acceptant : - Le calendrier des entraînements fixé par les entraîneurs. - Le choix fait par les entraîneurs pour la composition des équipes. - Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles l'association est engagée.
Art. 14: Tout Joueur est dans l'obligation d'être présent aux entraînements, sauf dérogation donnée par l'entraîneur ou l'éducateur.
Art. 15 : Tout Joueur doit honorer les convocations de matchs et en cas d'empêchement en avertir l'entraîneur ou l'éducateur le plus rapidement possible.
Art. 16: Tout Joueur absent ou en retard a l'entraînement sans raison valable donnée à l'entraîneur ou à l'éducateur est passible d'une sanction conformément aux dispositions prévues à cet effet.
Art. 17 : Tout Joueur mandaté pour assurer un encadrement à l'école de foot doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout empêchement nécessite de sa part une information au Responsable de l'équipe concernée pour pouvoir pallier à cette carence.
Art. 18 : Tout Joueur en déplacement doit se munir de sa carte d'identité en cours de validité. Toute infraction à cette règle peut entraîner une sanction en fonction des conséquences liées à la non présentation de cette pièce.
Art. 19 : Tout Joueur doit en déplacement rester à la disposition de l'Entraîneur. Il ne peut quitter le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionné.
Art. 20 : Tout Joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, de ses coéquipiers, des Joueurs de l'équipe adverse. L'Entraîneur est le seul habilité à juger de l'opportunité d'une intervention.
Art. 21 : Tout Joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S'il a une observation à formuler, c'est par l'intermédiaire de son capitaine qui a seul qualité pour intervenir auprès du directeur de jeu.
Art. 22 : Tout Joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage doit supporter le préjudice financier réclamé à l'association par le règlement en vigueur.
Art. 23 : Tout Joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par l'association ou les collectivités. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.
Art. 24 : Tout Joueur blessé même légèrement doit immédiatement, en aviser l'entraîneur et le Secrétariat du club, et se faire examiner par un médecin. Dans le cas de manquement à cette règle, l'association ne peut être responsable de quelque préjudice subi par l'intéressé.
Art. 25 : Tout Joueur ne peut reprendre après blessure son activité sportive sans l'avis du médecin et après avoir informé son Entraîneur et le Secrétariat de l'association de la décision de reprise.
Art. 26 : Tout Joueur qui reçoit un équipement de l'association doit consentir à le rendre, sauf dérogation émise par l'Entraîneur. Tout Joueur doit porter les vêtements fournis par les sponsors dans les conditions fixées par le président.
Art. 27 : Tout Joueur licencié qui se blesse en pratiquant un autre sport ne sera admis dans l'effectif qu'après complet rétablissement et ne pourra prétendre à aucun dédommagement pendant cette période d'incapacité physique.
Art. 28 : Tout Joueur licencié est tenu de se faire examiner lors de la visite médicale. Si un problème médical survenait au cours de la saison, l'association se déchargerait de toute responsabilité si cette clause n'était pas respectée.
B) ENTRAINEURS ET EDUCATEURS
Art. 29 : Les Entraîneurs et Educateurs d'équipes de jeunes sont nommés par le Comité Directeur, sur proposition du Responsable Technique et du Responsable Administratif.
Art. 30: Tout Entraîneur et Educateur a pour mission d'inculquer la connaissance technique à l'équipe qui lui a été confiée dans le cadre du plan d'action, mis en place par le Responsable Technique et adopté par le Comité Directeur.
Art. 31 : Tout Entraîneur et Educateur doit être par son comportement un exemple pour les Joueurs qui sont sous son autorité.
Art. 32 : Tout Entraîneur et Educateur doit sanctionner lui-même ou demander une sanction au Responsable Administratif, pour un Joueur des catégories de jeunes, contre tout acte d'indiscipline d'un Joueur.
Art. 33 : Tout Entraîneur et Educateur doit après chaque match : - Restituer les licences utilisées. - Remettre la feuille de match le lendemain du match. - Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre. - Pour les éducateurs des équipes de Jeunes évoluant le week-end à domicile, noter le résultat de son équipe, sur le tableau prévu à cet effet avant le samedi 10h00.
Art. 34 : Tout Entraîneur et Educateur est garant des équipements donnés à son équipe par l'association. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements restent la propriété de l'association en fin de saison.
Art. 35 : Les Educateurs sont chargés d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communications permettant la diffusion d'informations relatives à la vie de l'association et de leur équipe.
C) ASSISTANTS ENTRENEURS ET EDUCATEURS
Art. 36 : Les assistants entraineurs et Educateurs d'équipes sont nommés par le Comité Directeur, sur propositions du Responsable Administratif et du Responsable Technique.
Art. 37 : Pour les équipes de Jeunes : Ils ont pour missions, d'aider et d'assister, l'éducateur dans les tâches administratives et relationnelles avec le club ainsi que de participer activement aux rencontres du Week-end (Feuille de match, touche, délégué à la police, voire arbitrer en cas d'absence d'arbitre).
CHAPITRE ( III ) :
COMMISSION DE DISCIPLINE
Art. 38: La commission de discipline se compose : - Du Président ou toute personne le représentant - Du Responsable Administratif des Jeunes - Du Responsable Technique des Jeunes ou du Responsable Seniors - De l'entraîneur ou l'éducateur - Du capitaine de l'équipe
Art. 39 : La commission de discipline est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou particulières prévues dans le présent règlement intérieur.
Art. 40 : Les décisions de la commission de discipline sont immédiatement applicables sauf si le licencié demande dans un délai de trois jours, audition auprès de la dite commission.
Nom du membre : .................... Fait a Lazharia le : ................... Lu et approuvé, Le président d'ASEOL